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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION ET DE CONSERVATION DIARCHIVES
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A ARCHIV SYSTEM LA MEMOIRE VIVE DE VOTRE ENTREPRISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ARCHIV SYSTEM LA MEMOIRE VIVE DE VOTRE ENTREPRISE
SOCIETE NOUVELLE DE GESTION ET DE CONSERVATION DIARCHIVES, SAS

Numéro de dépôt :
1635863
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
A ARCHIV SYSTEM LA MEMOIRE VIVE DE VOTRE ENTREPRISE de SOCIETE NOUVELLE DE GESTION ET DE CONSERVATION DIARCHIVES

Présentation de la marque A ARCHIV SYSTEM LA MEMOIRE VIVE DE VOTRE ENTREPRISE

Déposée le 27 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION ET DE CONSERVATION DIARCHIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ARCHIV SYSTEM LA MEMOIRE VIVE DE VOTRE ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION ET DE CONSERVATION DIARCHIVES domicilié(e) 14, Rue Denis Papin - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 734 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNGCA, Emmanuel LE GUEN domicilié(e) 14, Rue Denis Papin - 95250 - BEAUCHAMP - France.

La marque A ARCHIV SYSTEM LA MEMOIRE VIVE DE VOTRE ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635863.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A ARCHIV SYSTEM LA MEMOIRE VIVE DE VOTRE ENTREPRISE est expirée depuis le 27 décembre 2020.

SOCIETE NOUVELLE DE GESTION ET DE CONSERVATION DIARCHIVES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIV GED , ARCHIV NUM , ARCHIV SEUL , ARCHIV SYSTEM La mémoire vive de votre entreprise


SOCIETE NOUVELLE DE GESTION ET DE CONSERVATION DIARCHIVES, SAS - 14, Rue Denis Papin - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 504734039


SNGCA, Emmanuel LE GUEN - 14, Rue Denis Papin - 95250 - BEAUCHAMP - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177488 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 14 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297037 - Publication au BOPI 2000-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 4 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476965 - Publication au BOPI 2008-07-04

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465745 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-03-15

Stockage et gestion d'archives